Les délibérations

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• Adoption du procès-verbal de la séance plénière du 25 juin 2025

  Séance Plénière

  • Thématique : Personnes âgées - Personnes handicapées

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 16 octobre 2025

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : SP_2025_10_001

  • Numéro de rapport : SP_2025_10_001

  • Délibération (PDF - 87 ko)
  • SP_2025_PV_index_signé (PDF - 721 ko)

• Patrimoine bâti départemental - Ajustements budgétaires

  Séance Plénière

  • Thématique : Jeunesse - Vie associative

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 16 octobre 2025

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : SP_2025_10_002

  • Numéro de rapport : SP_2025_10_002

  Délibération (PDF - 123 ko)

• Ensembles immobiliers des collèges départementaux - Ajustement des programmes de travaux d'investissement

  Séance Plénière

  • Thématique : Jeunesse - Vie associative

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 16 octobre 2025

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : SP_2025_10_003

  • Numéro de rapport : SP_2025_10_003

  Délibération (PDF - 120 ko)

• Production d'énergies renouvelables - Décision modificative n°1

  Séance Plénière

  • Thématique : Jeunesse - Vie associative

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 16 octobre 2025

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : SP_2025_10_004

  • Numéro de rapport : SP_2025_10_004

  • Délibération (PDF - 96 ko)
  • MAQUETTE DM1 - BA PER 87 (PDF - 195 ko)

• Laboratoire départemental : Décision modificative n° 1

  Séance Plénière

  • Thématique : Insertion socioprofessionnelle - Emploi

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 16 octobre 2025

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : SP_2025_10_005

  • Numéro de rapport : SP_2025_10_005

  • Délibération (PDF - 106 ko)
  • MAQUETTE DM1 - BA LABO (PDF - 201 ko)
  • Annexe_DM1 (PDF - 60 ko)

• Lac de Saint-Pardoux - Budget annexe de la Piscine, décision modificative n°1 et travaux au restaurant Le Santrop

  Séance Plénière

  • Thématique : Tourisme

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 16 octobre 2025

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : SP_2025_10_006

  • Numéro de rapport : SP_2025_10_006

  • Délibération (PDF - 114 ko)
  • MAQUETTE DM1 - BA ST PAR (PDF - 200 ko)
  • Annexe (PDF - 71 ko)

• Attribution d'une subvention exceptionnelle pour la construction d'une clinique vétérinaire à Saint-Léonard-de-Noblat

  Séance Plénière

  • Thématique : Insertion socioprofessionnelle - Emploi

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 16 octobre 2025

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : SP_2025_10_007

  • Numéro de rapport : SP_2025_10_007

  Délibération (PDF - 104 ko)

• Budget de la voirie départementale - Ajustements budgétaires

  Séance Plénière

  • Thématique : Agriculture - Aménagement foncier

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 16 octobre 2025

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : SP_2025_10_008

  • Numéro de rapport : SP_2025_10_008

  • Délibération (PDF - 113 ko)
  • PROJET CONVENTION DM1 2025 ROUTES (PDF - 181 ko)

• Programme particulier d'aménagement des routes départementales - Point d'avancement

  Séance Plénière

  • Thématique : Agriculture - Aménagement foncier

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 16 octobre 2025

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : SP_2025_10_009

  • Numéro de rapport : SP_2025_10_009

  Délibération (PDF - 119 ko)

• Soutien au fonctionnement des collèges

  Séance Plénière

  • Thématique : Transport adapté

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 16 octobre 2025

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : SP_2025_10_010

  • Numéro de rapport : SP_2025_10_010

  • Délibération (PDF - 147 ko)
  • Annexe 1 - DGF (PDF - 747 ko)
  • Annexe 2 - Reversement SRH (PDF - 629 ko)
  • Annexe 3 - SectorisationCollegesNouvellesRues_Saint-Junien (PDF - 89 ko)
  • Annexe 4 - Membres CAEN (PDF - 262 ko)

• Soutien aux clubs relevant du dispositif : "La Haute-Vienne en route vers l'élite"

  Séance Plénière

  • Thématique : Bâtiments – Patrimoine départemental

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 16 octobre 2025

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : SP_2025_10_011

  • Numéro de rapport : SP_2025_10_011

  Délibération (PDF - 108 ko)

• Soutien aux grands clubs sportifs amateurs

  Séance Plénière

  • Thématique : Bâtiments – Patrimoine départemental

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 16 octobre 2025

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : SP_2025_10_012

  • Numéro de rapport : SP_2025_10_012

  • Délibération (PDF - 103 ko)
  • Annexe DM1 2025_Clubs unisports (PDF - 88 ko)
  • Annexe DM1 2025_Clubs omnisports (PDF - 98 ko)