Les délibérations

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• Services autonomie à domicile (SAD) - Soutien à la mobilité et aux temps de dialogue et de partage de bonnes pratiques

  Commission Permanente

  • Thématique : Personnes âgées - Personnes handicapées

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 08 septembre 2026

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : CP_2026_09_001

  • Numéro de rapport : CP_2026_09_001

  Délibération (PDF - 135 ko)

• Prévention et Protection de l'enfance en Haute-Vienne - Chiffres clés 2025

  Commission Permanente

  • Thématique : Solidarité – Enfance

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 08 septembre 2026

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : CP_2026_09_002

  • Numéro de rapport : CP_2026_09_002

  Délibération (PDF - 321 ko)

• Subventions aux crèches, haltes-garderies et multi-accueils

  Commission Permanente

  • Thématique : Solidarité – Enfance

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 08 septembre 2026

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : CP_2026_09_003

  • Numéro de rapport : CP_2026_09_003

  • Délibération (PDF - 99 ko)
  • Tableau subvention EAJE CP septembre 2026 (PDF - 51 ko)

• Aide au permis de conduire

  Commission Permanente

  • Thématique : Jeunesse - Vie associative

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 08 septembre 2026

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : CP_2026_09_004

  • Numéro de rapport : CP_2026_09_004

  Délibération (PDF - 100 ko)

• Adhésion du Département à l'association Urgence ligne POLT

  Commission Permanente

  • Thématique : Jeunesse - Vie associative

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 08 septembre 2026

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : CP_2026_09_005

  • Numéro de rapport : CP_2026_09_005

  Délibération (PDF - 93 ko)

• Soutien du Département en faveur de la culture

  Commission Permanente

  • Thématique : Personnel départemental

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 08 septembre 2026

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : CP_2026_09_006

  • Numéro de rapport : CP_2026_09_006

  • Délibération (PDF - 107 ko)
  • Tableau Ensembles instrumentaux annexe 1 (PDF - 93 ko)
  • Tableau rapport instruments annexe 2 (PDF - 267 ko)
  • Tableau festivals annexe au rapport annexe 3 (PDF - 48 ko)
  • Tableau PCTR annexe 4 (PDF - 39 ko)

• Société publique locale Terres de Limousin - Rapport annuel des mandataires pour l'année 2025

  Commission Permanente

  • Thématique : Tourisme

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 08 septembre 2026

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : CP_2026_09_007

  • Numéro de rapport : CP_2026_09_007

  Délibération (PDF - 150 ko)

• Fonds social européen plus - Avenant à la subvention globale

  Commission Permanente

  • Thématique : Insertion socioprofessionnelle - Emploi

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 08 septembre 2026

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : CP_2026_09_008

  • Numéro de rapport : CP_2026_09_008

  Délibération (PDF - 115 ko)

• Aide aux Structures d'insertion par l'activité économique (SIAE)

  Commission Permanente

  • Thématique : Insertion socioprofessionnelle - Emploi

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 08 septembre 2026

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : CP_2026_09_009

  • Numéro de rapport : CP_2026_09_009

  • Délibération (PDF - 163 ko)
  • Bilan EI 2025 (PDF - 109 ko)
  • Bilan Comité EI (PDF - 112 ko)
  • Bilan AI et ETTI 2025 (PDF - 105 ko)
  • Bilan Comité AI-ETTI (PDF - 106 ko)
  • modèle convention EI 2026 (PDF - 231 ko)
  • modèle convention AI 2026 (PDF - 327 ko)
  • modèle convention ETTI 2026 (PDF - 327 ko)

• Dispositifs d'aide à l'insertion professionnelle pour 2026 - Convention annuelle d'objectifs et de moyens

  Commission Permanente

  • Thématique : Insertion socioprofessionnelle - Emploi

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 08 septembre 2026

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : CP_2026_09_010

  • Numéro de rapport : CP_2026_09_010

  • Délibération (PDF - 126 ko)
  • convention CAOM 2026 (PDF - 427 ko)

• Innovation sociale - Action "Premières heures en chantier" portée par "Les Chantiers des Chemins Jacquaires"

  Commission Permanente

  • Thématique : Insertion socioprofessionnelle - Emploi

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 08 septembre 2026

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : CP_2026_09_011

  • Numéro de rapport : CP_2026_09_011

  • Délibération (PDF - 114 ko)
  • convention JACQUAIRES PHC (PDF - 401 ko)

• Sobriété des usages de l'eau - Coopération avec l'Etablissement public territorial du Bassin (EPTB) de la Vienne

  Commission Permanente

  • Thématique : Environnement

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 08 septembre 2026

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : CP_2026_09_012

  • Numéro de rapport : CP_2026_09_012

  Délibération (PDF - 108 ko)