Les délibérations

Retrouvez ici les délibérations adoptées par le Conseil départemental de la Haute-Vienne lors de ses séances plénières et commissions permanentes. Ne sont publiées sur ce site que les délibérations qui peuvent être rendues publiques au regard des dispositions des articles L312-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration.

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    • Adoption du Procès-verbal de la séance plénière du 25 juin 2026

      Séance Plénière

      • Thématique : Personnes âgées - Personnes handicapées

      • Adopté à l'unanimité

      • Date : 13 octobre 2026

      • Type de séance : Ordinaire

      • Numéro de délibération : SP_2026_10_001

      • Numéro de rapport : SP_2026_10_001

    • Soutien au SDIS - Renforcement des moyens de lutte contre les incendies et promotion du volontariat

      Séance Plénière

      • Thématique : Solidarité – Enfance

      • Adopté à l'unanimité

      • Date : 13 octobre 2026

      • Type de séance : Ordinaire

      • Numéro de délibération : SP_2026_10_002

      • Numéro de rapport : SP_2026_10_002

      Délibération (PDF - 106 ko)

    • Plan d'adaptation aux fortes chaleurs

      Séance Plénière

      • Thématique : Jeunesse - Vie associative

      • Adopté à l'unanimité

      • Date : 13 octobre 2026

      • Type de séance : Ordinaire

      • Numéro de délibération : SP_2026_10_003

      • Numéro de rapport : SP_2026_10_003

      Délibération (PDF - 124 ko)

    • Patrimoine bâti départemental - Ajustements budgétaires

      Séance Plénière

      • Thématique : Jeunesse - Vie associative

      • Adopté à l'unanimité

      • Date : 13 octobre 2026

      • Type de séance : Ordinaire

      • Numéro de délibération : SP_2026_10_004

      • Numéro de rapport : SP_2026_10_004

      Délibération (PDF - 120 ko)

    • Ensembles immobiliers des collèges départementaux - Ajustement des programmes de travaux d'investissement

      Séance Plénière

      • Thématique : Jeunesse - Vie associative

      • Adopté à l'unanimité

      • Date : 13 octobre 2026

      • Type de séance : Ordinaire

      • Numéro de délibération : SP_2026_10_005

      • Numéro de rapport : SP_2026_10_005

      Délibération (PDF - 110 ko)

    • Budget annexe de production d'énergies renouvelables - Décision modificative n° 1

      Séance Plénière

      • Thématique : Jeunesse - Vie associative

      • Adopté à l'unanimité

      • Date : 13 octobre 2026

      • Type de séance : Ordinaire

      • Numéro de délibération : SP_2026_10_006

      • Numéro de rapport : SP_2026_10_006

      Délibération (PDF - 98 ko)

    • Lutte contre la tuberculose bovine : extension du dispositif d'aide aux investissements de biosécurité

      Séance Plénière

      • Thématique : Insertion socioprofessionnelle - Emploi

      • Adopté à l'unanimité

      • Date : 13 octobre 2026

      • Type de séance : Ordinaire

      • Numéro de délibération : SP_2026_10_007

      • Numéro de rapport : SP_2026_10_007

    • Prêts d'honneur agricoles - Soutien à l'association Initiative Haute-Vienne

      Séance Plénière

      • Thématique : Insertion socioprofessionnelle - Emploi

      • Adopté à l'unanimité

      • Date : 13 octobre 2026

      • Type de séance : Ordinaire

      • Numéro de délibération : SP_2026_10_008

      • Numéro de rapport : SP_2026_10_008

    • Budget annexe de la piscine de Saint-Pardoux : Décision modificative n°1

      Séance Plénière

      • Thématique : Tourisme

      • Adopté à l'unanimité

      • Date : 13 octobre 2026

      • Type de séance : Ordinaire

      • Numéro de délibération : SP_2026_10_009

      • Numéro de rapport : SP_2026_10_009

    • Budget annexe du laboratoire départemental : Décision modificative n° 1

      Séance Plénière

      • Thématique : Insertion socioprofessionnelle - Emploi

      • Adopté à l'unanimité

      • Date : 13 octobre 2026

      • Type de séance : Ordinaire

      • Numéro de délibération : SP_2026_10_010

      • Numéro de rapport : SP_2026_10_010

    • Budget de la voirie départementale - Ajustements budgétaires

      Séance Plénière

      • Thématique : Agriculture - Aménagement foncier

      • Adopté à l'unanimité

      • Date : 13 octobre 2026

      • Type de séance : Ordinaire

      • Numéro de délibération : SP_2026_10_011

      • Numéro de rapport : SP_2026_10_011

      Délibération (PDF - 111 ko)

    • Programme particulier des routes départementales - Point d'avancement

      Séance Plénière

      • Thématique : Agriculture - Aménagement foncier

      • Adopté à l'unanimité

      • Date : 13 octobre 2026

      • Type de séance : Ordinaire

      • Numéro de délibération : SP_2026_10_012

      • Numéro de rapport : SP_2026_10_012

      Délibération (PDF - 119 ko)

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