Les délibérations

Affichage des résultats de 1 à 12 sur 3162.

• Adoption du Procès-verbal de la séance plénière du 5 février 2026

  Séance Plénière

  • Thématique : Personnes âgées - Personnes handicapées

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 02 avril 2026

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : SP_2026_04_001

  • Numéro de rapport : SP_2026_04_001

  • Délibération (PDF - 88 ko)
  • PV_OB_02052026_signe (PDF - 791 ko)

• Partenariat avec l'Établissement français du sang et l'Union départementale pour le don de sang bénévole de la Haute-Vienne - "Journée mondiale des donneurs de sang 2026"

  Séance Plénière

  • Thématique : Budget et marchés

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 02 avril 2026

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : SP_2026_04_002

  • Numéro de rapport : SP_2026_04_002

  • Délibération (PDF - 97 ko)
  • Convention partenariat EFS (PDF - 798 ko)

• Interventions en matière d'incendie et de secours

  Séance Plénière

  • Thématique : Solidarité – Enfance

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 02 avril 2026

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : SP_2026_04_003

  • Numéro de rapport : SP_2026_04_003

  Délibération (PDF - 112 ko)

• Programme de travaux immobiliers dans les collèges

  Séance Plénière

  • Thématique : Jeunesse - Vie associative

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 02 avril 2026

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : SP_2026_04_004

  • Numéro de rapport : SP_2026_04_004

  • Délibération (PDF - 121 ko)
  • annexe 1 2026 (PDF - 55 ko)
  • annexe 2 2026 (PDF - 42 ko)
  • annexes 3 2026 (PDF - 40 ko)
  • annexes 4 2026 (PDF - 39 ko)
  • annexes 5 2026 (PDF - 37 ko)

• Budget en matière de bâtiments départementaux (hors collèges)

  Séance Plénière

  • Thématique : Jeunesse - Vie associative

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 02 avril 2026

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : SP_2026_04_005

  • Numéro de rapport : SP_2026_04_005

  • Délibération (PDF - 146 ko)
  • annexe 1 (PDF - 44 ko)
  • annexe 2 (PDF - 36 ko)
  • annexe 3-1 (PDF - 40 ko)

• Budget annexe de production d'énergies renouvelables - Compte administratif 2025 et compte de gestion

  Séance Plénière

  • Thématique : Jeunesse - Vie associative

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 02 avril 2026

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : SP_2026_04_006

  • Numéro de rapport : SP_2026_04_006

  Délibération (PDF - 100 ko)

• Budget annexe de production d'énergies renouvelables - Budget primitif 2026

  Séance Plénière

  • Thématique : Jeunesse - Vie associative

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 02 avril 2026

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : SP_2026_04_007

  • Numéro de rapport : SP_2026_04_007

  Délibération (PDF - 113 ko)

• Adaptation du tableau des emplois

  Séance Plénière

  • Thématique : Personnel départemental

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 02 avril 2026

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : SP_2026_04_008

  • Numéro de rapport : SP_2026_04_008

  • Délibération (PDF - 100 ko)
  • TDE permanent CST février 2026 (PDF - 184 ko)
  • TDE occasionnels CST Février 2026 (PDF - 68 ko)
  • Tableau des emplois pour CDEF février 2026 (PDF - 257 ko)

• Interventions en faveur de l'insertion professionnelle

  Séance Plénière

  • Thématique : Tourisme

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 02 avril 2026

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : SP_2026_04_009

  • Numéro de rapport : SP_2026_04_009

  • Délibération (PDF - 148 ko)
  • Convention - CULM PLIE 2026 (PDF - 459 ko)
  • Convention - EGEE 2026 sans IBAN (PDF - 286 ko)
  • Avenant n° 2 Expérimentation TZCLD (PDF - 580 ko)
  • Avenant n°2 EBE Noblatout (PDF - 711 ko)

• Politique départementale dans le domaine de l'aménagement foncier rural

  Séance Plénière

  • Thématique : Insertion socioprofessionnelle - Emploi

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 02 avril 2026

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : SP_2026_04_010

  • Numéro de rapport : SP_2026_04_010

  Délibération (PDF - 111 ko)

• Actions en faveur de l'agriculture

  Séance Plénière

  • Thématique : Insertion socioprofessionnelle - Emploi

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 02 avril 2026

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : SP_2026_04_011

  • Numéro de rapport : SP_2026_04_011

  Délibération (PDF - 148 ko)

• Laboratoire départemental - Compte administratif 2025

  Séance Plénière

  • Thématique : Insertion socioprofessionnelle - Emploi

  • Adopté à l'unanimité

  • Date : 02 avril 2026

  • Type de séance : Ordinaire

  • Numéro de délibération : SP_2026_04_012

  • Numéro de rapport : SP_2026_04_012

  • Délibération (PDF - 129 ko)
  • CA LABO-1 (PDF - 27 ko)
  • 24100-RAR 2025 LABO SIGNE PAIERIE (PDF - 258 ko)