Les délibérations

Retrouvez ici les délibérations adoptées par le Conseil départemental de la Haute-Vienne lors de ses séances plénières et commissions permanentes. Ne sont publiées sur ce site que les délibérations qui peuvent être rendues publiques au regard des dispositions des articles L312-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration.

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    • Conclusions et perspectives suite à la mission de diagnostic financier menée auprès de l'ALSEA

      Commission Permanente

      • Thématique : Solidarité – Enfance

      • Adopté à l'unanimité

      • Date : 06 janvier 2026

      • Type de séance : Ordinaire

      • Numéro de délibération : CP_2026_01_001

      • Numéro de rapport : CP_2026_01_001

      Délibération (PDF - 438 ko)

    • Financement de sorties scolaires d'élèves

      Commission Permanente

      • Thématique : Jeunesse - Vie associative

      • Adopté à l'unanimité

      • Date : 06 janvier 2026

      • Type de séance : Ordinaire

      • Numéro de délibération : CP_2026_01_002

      • Numéro de rapport : CP_2026_01_002

      Délibération (PDF - 110 ko)

    • Aide au permis de conduire

      Commission Permanente

      • Thématique : Jeunesse - Vie associative

      • Adopté à l'unanimité

      • Date : 06 janvier 2026

      • Type de séance : Ordinaire

      • Numéro de délibération : CP_2026_01_003

      • Numéro de rapport : CP_2026_01_003

      Délibération (PDF - 99 ko)

    • Attribution de bourses pour la formation des cadres de centres de vacances et de loisirs

      Commission Permanente

      • Thématique : Jeunesse - Vie associative

      • Adopté à l'unanimité

      • Date : 06 janvier 2026

      • Type de séance : Ordinaire

      • Numéro de délibération : CP_2026_01_004

      • Numéro de rapport : CP_2026_01_004

      Délibération (PDF - 98 ko)

    • Bibliothèque départementale de la Haute-Vienne - Partenariat avec le Service commun de la documentation de l'Université de Limoges

      Commission Permanente

      • Thématique : Personnel départemental

      • Adopté à l'unanimité

      • Date : 06 janvier 2026

      • Type de séance : Ordinaire

      • Numéro de délibération : CP_2026_01_005

      • Numéro de rapport : CP_2026_01_005

    • Musée d'art contemporain de la Haute-Vienne - Exposition de réouverture

      Commission Permanente

      • Thématique : Personnel départemental

      • Adopté à l'unanimité

      • Date : 06 janvier 2026

      • Type de séance : Ordinaire

      • Numéro de délibération : CP_2026_01_006

      • Numéro de rapport : CP_2026_01_006

      Délibération (PDF - 96 ko)

    • Désignation du Directeur de CHEOPS 87

      Commission Permanente

      • Thématique : Personnel départemental

      • Adopté à l'unanimité

      • Date : 06 janvier 2026

      • Type de séance : Ordinaire

      • Numéro de délibération : CP_2026_01_007

      • Numéro de rapport : CP_2026_01_007

      Délibération (PDF - 91 ko)

    • Lac de Saint-Pardoux - Gestion de la base nautique et de plein air de Chabannes

      Commission Permanente

      • Thématique : Tourisme

      • Adopté à l'unanimité

      • Date : 06 janvier 2026

      • Type de séance : Ordinaire

      • Numéro de délibération : CP_2026_01_008

      • Numéro de rapport : CP_2026_01_008

      Délibération (PDF - 102 ko)

    • Aide à l'immobilier d'entreprises

      Commission Permanente

      • Thématique : Tourisme

      • Adopté à l'unanimité

      • Date : 06 janvier 2026

      • Type de séance : Ordinaire

      • Numéro de délibération : CP_2026_01_009

      • Numéro de rapport : CP_2026_01_009

      Délibération (PDF - 105 ko)

    • Accord de Territoire "Bassin Gartempe amont (2025-2027)"

      Commission Permanente

      • Thématique : Environnement

      • Adopté à l'unanimité

      • Date : 06 janvier 2026

      • Type de séance : Ordinaire

      • Numéro de délibération : CP_2026_01_010

      • Numéro de rapport : CP_2026_01_010

    • Soutien aux investissements en faveur de la diversification maraîchère en petits fruits et en arboriculture

      Commission Permanente

      • Thématique : Agriculture - Aménagement foncier

      • Adopté à l'unanimité

      • Date : 06 janvier 2026

      • Type de séance : Ordinaire

      • Numéro de délibération : CP_2026_01_011

      • Numéro de rapport : CP_2026_01_011

      Délibération (PDF - 108 ko)

    • Transformation et commercialisation des produits agricoles en circuits courts

      Commission Permanente

      • Thématique : Agriculture - Aménagement foncier

      • Adopté à l'unanimité

      • Date : 06 janvier 2026

      • Type de séance : Ordinaire

      • Numéro de délibération : CP_2026_01_012

      • Numéro de rapport : CP_2026_01_012

      Délibération (PDF - 109 ko)

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